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Conditions Générales d’Utilisation (CGU) de Memoza.fr

Préambule :
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site Memoza.fr.

Article 1 – Objet :
Les CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site.

Article 2 – Acceptation des CGU :
En utilisant le site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

Article 3 – Accès au site :
Memoza.fr s’efforce de maintenir le site accessible, sans obligation de résultat. Des interruptions pour maintenance peuvent survenir.

Article 4 – Utilisation du site :
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements en vigueur. Toute utilisation abusive est interdite.

Article 5 – Contenu :
Memoza.fr met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations, mais ne peut garantir leur exactitude ou leur exhaustivité.

Article 6 – Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Memoza.fr.

Article 7 – Données personnelles :
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Memoza.fr.

Article 8 – Responsabilité :
Memoza.fr décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

Article 9 – Liens externes :
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Memoza.fr n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

Article 10 – Modification des CGU :
Memoza.fr se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.

Article 11 – Droit applicable :
Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact :
Pour toute question relative aux CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@memoza.fr.

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